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Brevet européen · EP0448826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448826
Numéro de demande
EP90125142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
2 oct. 1991
Délivré
27 mars 1996
Radié
27 mars 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H03K 17/969 (2006.01)
H03K 17/968 (2006.01)
Priorité
FI 901585 29.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Nokia Mobile Phones LTD

NOKIA MOBILE PHONES LTD.

P.O. Box 86, SF-24101 Salo, FI

Inventeur

Rossi, Markku

SF-25130 Muurla, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.