Verbundanker

Brevet européen · EP0448952 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448952
Numéro de demande
EP91102242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
21 sept. 1994
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4010051 29.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Upat GmbH & Co.

Freiburger Strasse 9, D-79312 Emmendingen, DE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Daryoush, Anisi

W-7831 Wyhl, DE

Rinklake, Manfred

W-7830 Emmendingen 14, DE

Frischmann, Albert

W-7832 Kenzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.