Rohrschelle

Brevet européen · EP0448964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0448964
Numéro de demande
EP91102740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
2 déc. 1992
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/10 (2006.01)
Priorité
DE U 9002663 07.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993

Parties

Titulaire

J. van Walraven B.V.

Industrieweg 5, Mijdrecht, NL

Inventeur

Schulte, Helmut

W-5880 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.