Moteur piézoélectrique

Brevet européen · EP0449048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449048
Numéro de demande
EP91103957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
26 avr. 1995
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 2/00 (2006.01)
Priorité
US A 498125 23.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rockwell International Corporation

2201 Seal Beach Boulevard P.O. Box 4250, Seal Beach/CA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Culp, Gordon Walter

Van Nuys, California 91401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.