Naphthalindicarbonsäureester
Brevet européen · EP0449049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0449049
- Numéro de demande
- EP91103983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 1991
- Publié
- 2 oct. 1991
- Délivré
- 28 déc. 1994
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/76 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C09K 19/32 (2006.01)G02F 1/137 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1009/90 27.03.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 30 juin 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug → Rolic AG, Chamerstrasse 50, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 15 oct. 1997
Transféré
- Titulaire
- F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → Rolic AG, Innere Güterstrasse 2, 6301 Zug
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.