Pfropfcopolymerisat-Zusammensetzung

Brevet européen · EP0449086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449086
Numéro de demande
EP91104223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
22 nov. 1995
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 51/06 (2006.01)
*C08L 51/06 (2006.01)
Priorité
US 499115 26.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

DeNicola, Anthony, Jr.

Newark, Delaware 19711, US

Tatarka, Paul D.

Bel Air Maryland 21014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.