Verbindungsvorrichtung

Brevet européen · EP0449352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449352
Numéro de demande
EP91200558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
21 déc. 1994
Radié
21 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 33/20 (2006.01)
F21V 19/06 (2006.01)
Priorité
NL A 9000674 22.03.1990
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Lumiance B.V.

Oudeweg 155, Haarlem, NL

Inventeur

Van der Laar, Fritz Johann

NL-2104 SP Heemstede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.