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Brevet européen · EP0449704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449704
Numéro de demande
EP91400747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
26 juin 1996
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 5/32 (2006.01)
Priorité
FR 9003941 28.03.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

FAIVELEY TRANSPORT

143 Boulevard Anatole France, Carrefour Pleyel, F-93200 Saint-Denis, FR

Inventeur

Forte, Pascal

F-37200 Tours, FR

Blanvillain, Gérard

F-37270 Veretz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.