Schnellentlüftungsventil

Brevet européen · EP0449768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449768
Numéro de demande
EP91810123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
23 nov. 1994
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/042 (2006.01)
F16K 17/02 (2006.01)
Priorité
CH A 1062/90 30.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Press Controls AG Rümlang, Industriestrasse 30, 8302 Kloten → Nass Magnet GmbH, Eckenerstrasse 4-6, D-30179 Hannover, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Nass Magnet GmbH

Eckenerstrasse 4-6, D-30179 Hannover, DE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Wirth, Gustav

CH-8185 Winkel

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