Vecteurs bactériens

Brevet européen · EP0449770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449770
Numéro de demande
EP91810167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1991
Publié
2 oct. 1991
Délivré
2 déc. 1998
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/31 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
C12N 15/74 (2006.01)
C12N 15/15 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12P 21/02 (2006.01)
Priorité
GB 9006400 22.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Suri, Bruno, Dr.

CH-4051 Basle

Schmitz, Albert, Dr.

CH-4056 Basle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.