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Brevet européen · EP0449823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449823
Numéro de demande
EP89905523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1989
Publié
9 oct. 1991
Délivré
5 nov. 1997
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03F 3/45 (2006.01)
Priorité
US 287394 20.12.1988
Demande PCT
PCT/US1989/000741 23.02.1989
Publication PCT
WO1990/007231 28.06.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 30 janv. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1998

  3. 14 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

Parties

Inventeur

WALDHAUER, Fred, Donald

La Honda,San Mateo CA 94020, US

BAEZ, Carlos, Alberto

San Mateo, CA 94402, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.