Sensor zur Bestimmung der Winkelgeschwindigkeit

Brevet européen · EP0449836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449836
Numéro de demande
EP89910065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1989
Publié
9 oct. 1991
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 9/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3843143 22.12.1988
Demande PCT
PCT/DE1989/000592 16.09.1989
Publication PCT
WO1990/007124 28.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Hamisch, Hansjoachim

W-1000 Berlin 19, DE

Kaiser, Hans-Jürgen

W-1000 Berlin 45, DE

Boruschewitz, Manfred

W-1000 Berlin 61, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.