Handkreissäge

Brevet européen · EP0449850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0449850
Numéro de demande
EP89913030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1989
Publié
9 oct. 1991
Délivré
8 sept. 1993
Radié
30 nov. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 11/00 (2006.01)
B23D 59/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3843236 22.12.1988
Demande PCT
PCT/DE1989/000742 29.11.1989
Publication PCT
WO1990/006832 28.06.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juil. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  5. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Blöchle, Hans

D-7257 Ditzingen 5, DE

Schilling, Rainer

D-7000 Stuttgart 80, DE

Kummer, Martin

D-7024 Filderstadt, DE

Gansel, Eduard

D-7405 Dettenhausen, DE

Schramm, Heriberg

D-7000 Stuttgart 70, DE

Eblen, Helmut

D-7000 Stuttgart 80, DE

Müller, Joachim

D-7000 Stuttgart 70, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.