Befestigungsplatte

Brevet européen · EP0450275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0450275
Numéro de demande
EP91101441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1991
Publié
9 oct. 1991
Délivré
23 mars 1994
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/02 (1990.01)
B23Q 3/10 (2006.01)
Priorité
DE A 4010840 04.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.

W-7300 Esslingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.