Tastenschalter

Brevet européen · EP0450319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0450319
Numéro de demande
EP91103229
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 1991
Publié
9 oct. 1991
Délivré
12 juil. 1995
Radié
12 juil. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01H 13/10 (2006.01)
H01H 13/20 (2006.01)
Priorité
DE A 4010746 03.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 juil. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1997

  3. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH

Hochstrasse 17, D-81669 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Hildebrand, Bernd, Dipl.-Ing.

W-1000 Berlin 27, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.