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Brevet européen · EP0450484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0450484
- Numéro de demande
- EP91104860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1991
- Publié
- 9 oct. 1991
- Délivré
- 21 déc. 1994
- Radié
- 31 mars 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/15 (2006.01)B01D 29/54 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1092/90 02.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Titulaire
DRM Dr. Hans Müller AG
DRM, Dr. Hans Müller AG
Alte Landstrasse 421, 8708 Männedorf
Bayer Aktiengesellschaft
D-51368 Leverkusen, DE
Inventeur
Gay, Wolfgang
W-5068 Odenthal, DE
Birkenstock, Udo, Dr.
W-4030 Ratingen 8, DE
Höhle, Glenn
CH-8707 Uetikon a.S.
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.