Schraubenspindelpumpe

Brevet européen · EP0451085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451085
Numéro de demande
EP91710004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1991
Publié
9 oct. 1991
Délivré
12 août 1998
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/16 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 4007273 08.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Allweiler AG

Postfach 1140, D-78301 Radolfzell, DE

Inventeur

Quast, Rolf, Dipl.-Ing.

W-7700 Singen 15, DE

Willibald, Klaus, Dipl.-Ing.

W-7762 Bodman-Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.