Antrieb für einen Duscharm einer Unterduscheinrichtung

Brevet européen · EP0451098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451098
Numéro de demande
EP91810201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1991
Publié
9 oct. 1991
Délivré
16 mars 1994
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/08 (2006.01)
Priorité
CH A 1107/90 03.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Geberit AG

Schachenstrasse 77, 8645 Jona

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Diethelm, Alois

CH-8856 Tuggen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.