Détermination de l'angle de roulis

Brevet européen · EP0451122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451122
Numéro de demande
EP91850054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1991
Publié
9 oct. 1991
Délivré
30 août 1995
Radié
31 mars 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 7/26 (2006.01)
F41G 7/30 (2006.01)
Priorité
SE A 9000917 15.03.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Aktiebolaget Bofors

Box 900, Bofors, SE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Nilsson, Berndt

S-691 35 Karlskoga, SE

Hansén, Ake

S-653 51 Karlstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.