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Brevet européen · EP0451124 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0451124
- Numéro de demande
- EP91850077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1991
- Publié
- 9 oct. 1991
- Délivré
- 22 sept. 1993
- Radié
- 31 mars 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23N 4/22 (2006.01)A23N 15/02 (2006.01)B26D 1/43 (2006.01)
- Priorité
- SE A 9001238 04.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Sundquist, Jarl
S-191 41 Sollentuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.