Fadenliefervorrichtung

Brevet européen · EP0451176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451176
Numéro de demande
EP90900833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1989
Publié
16 oct. 1991
Délivré
18 nov. 1993
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/34 (2006.01)
Priorité
SE A 8900006 31.12.1988
Demande PCT
PCT/EP1989/001618 29.12.1989
Publication PCT
WO1990/007600 12.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Aktiebolaget IRO

Vistaholm P.O. Box 54, Ulricehamn, SE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Tholander, Lars Helge Gottfrid

S-552 65 Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.