Aufheller- und Lichtstabilisator-Salze

Brevet européen · EP0451228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451228
Numéro de demande
EP90914065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1990
Publié
16 oct. 1991
Délivré
28 déc. 1994
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/34 (2006.01)
C08K 5/42 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
Priorité
DE A 3932914 03.10.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000230 28.09.1990
Publication PCT
WO1991/004987 18.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Sandoz AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

Kaul, Bansi Lal

CH-4105 Biel-Benken BL

Vougioukas, Angelos-Elie

F-68300 S. Louis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.