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Brevet européen · EP0451334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451334
Numéro de demande
EP90122013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1990
Publié
16 oct. 1991
Délivré
16 mars 1994
Radié
30 nov. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 21/12 (2006.01)
Priorité
DE A 4012058 13.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

IWC International Watch Co.

Baumgartenstrasse 15, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Papi, Giulio

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Renaud, Dominique

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.