Composition formée de résine thermodurcissable et procédé de préparation
Brevet européen · EP0451404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0451404
- Numéro de demande
- EP90311675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1990
- Publié
- 16 oct. 1991
- Délivré
- 21 sept. 1994
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 73/12 (2006.01)
- Priorité
- JP A 94153/90 11.04.1990JP A 94154/90 11.04.1990JP A 210245/90 10.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 31 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Yamaya, Norimasa
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Tamai, Shoji
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Ohta, Masahiro
Ohmuta-shi, Fukuoka-ken, JP
Yamaguchi, Akihiro
Kamakura-shi, Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.