Réchauffeur ohmique
Brevet européen · EP0451416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0451416
- Numéro de demande
- EP90314168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 1990
- Publié
- 16 oct. 1991
- Délivré
- 25 août 1993
- Radié
- 31 déc. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 1/10 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9008095 10.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Simpson, David Preston, Dr.
Chester CH1 4AH, GB
Stirling, Robert, Dr.
Heswall, Wirral L60 8PN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.