Réchauffeur ohmique

Brevet européen · EP0451416 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451416
Numéro de demande
EP90314168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1990
Publié
16 oct. 1991
Délivré
25 août 1993
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 1/10 (2006.01)
Priorité
GB A 9008095 10.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Simpson, David Preston, Dr.

Chester CH1 4AH, GB

Stirling, Robert, Dr.

Heswall, Wirral L60 8PN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.