Schleifkörper

Brevet européen · EP0451509 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451509
Numéro de demande
EP91103599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
8 sept. 1993
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 13/01 (2006.01)
B24D 7/18 (2006.01)
Priorité
DE A 4011960 12.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

D. Swarovski & Co.

Swarovskistrasse 36 Postfach 15, Wattens/Tirol, AT

Mandataire

Hug Interlizenz AG

Nordstrasse 31 Postfach 127, 8035 Zürich

Inventeur

Weis, Günter, Dr.

A-6112 Wattens, AT

Pfister, Johann

A-6263 Hart im Zillertal, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.