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Brevet européen · EP0451773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0451773
- Numéro de demande
- EP91105570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1991
- Publié
- 16 oct. 1991
- Délivré
- 7 févr. 1996
- Radié
- 30 avr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 41/035 (2006.01)G11B 19/20 (2006.01)G11B 17/022 (2006.01)G06K 13/06 (2006.01)G11B 7/085 (2006.01)
- Priorité
- JP 93505/90 09.04.1990JP 93506/90 09.04.1990JP 97216/90 12.04.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 29 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Inventeur
Yamazaki, Koichi
Sakado-Shi, Saitama-Ken, JP
Noda, Kazuo
Yokohama-Shi, Kanagawa-Ken, JP
Nakamura, Eiichi
Sagamihara-Shi, Kanagawa-Ken, JP
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