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Brevet européen · EP0451773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451773
Numéro de demande
EP91105570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
7 févr. 1996
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/035 (2006.01)
G11B 19/20 (2006.01)
G11B 17/022 (2006.01)
G06K 13/06 (2006.01)
G11B 7/085 (2006.01)
Priorité
JP 93505/90 09.04.1990
JP 93506/90 09.04.1990
JP 97216/90 12.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Opfikon-Glattbrugg

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Yamazaki, Koichi

Sakado-Shi, Saitama-Ken, JP

Noda, Kazuo

Yokohama-Shi, Kanagawa-Ken, JP

Nakamura, Eiichi

Sagamihara-Shi, Kanagawa-Ken, JP

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