Variateur continu de vitesse commandé électroniquement

Brevet européen · EP0451887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0451887
Numéro de demande
EP91200513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
7 juin 1995
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 41/14 (2000.01)
F16H 61/00 (2006.01)
F16H 59/06 (2006.01)
Priorité
NL A 9000860 12.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Dr. Hub van Doorneweg 120, Tilburg, NL

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Hendriks, Emery Frederik Marie

Heeze, NL

D'Herripon, Bastiaan Andreas

Tilburg, NL

Roovers, Wilhelmus Cornelus Waltherus M.

Prinsenbeek, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.