Cathéter à endoprothèse

Brevet européen · EP0452219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452219
Numéro de demande
EP91400966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
15 juin 1994
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2006.01)
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
FR A 9004840 13.04.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Georges Boussignac

Antony, FR

Jean-Claude Labrune

Antony, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Boussignac, Georges

F-92160 Antony, FR

Labrune, Jean-Claude

F-92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.