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Brevet européen · EP0452249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452249
Numéro de demande
EP91710005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
1 juin 1994
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 9/30 (2006.01)
G01D 15/10 (2006.01)
Priorité
AT X 90810296 12.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Endress + Hauser Wetzer GmbH + Co. KG

Obere Wank 1 Postfach 1169, D-87481 Nesselwang, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Volker Morstadt

4153 Reinach BL

Inventeur

Kalteis, Helmut, Dipl.-Ing.

W-8952 Marktoberdorf, DE

Schmidt, Dieter, Dipl.-Ing.

W-8964 Nesselwang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.