Femurkopfprothese

Brevet européen · EP0452253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452253
Numéro de demande
EP91810155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
6 oct. 1993
Radié
31 mars 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
CH A 1212/90 10.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Sulzer Medizinaltechnik AG

Fröschenweidstrasse 10, 8404 Winterthur

Inventeur

Willert, Hans-Georg, Prof. Dr. med.

W-3400 Göttingen, DE

Koch, Rudolf

CH-8267 Berlingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.