Elastische Kupplung
Brevet européen · EP0452272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0452272
- Numéro de demande
- EP91810253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1991
- Publié
- 16 oct. 1991
- Délivré
- 5 avr. 1995
- Radié
- 4 avr. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16D 3/58 (2006.01)F16D 3/70 (2006.01)F16H 55/14 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1213/90 10.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 avr. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 11.04.2011
- 31 août 2001
Transféré
- Titulaire
- SLM Schweizerische Lokomotiv-, und Maschinenfabrik AG, Zürcherstrasse 41, 8401 Winterthur → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur → Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.