Blutflussmessgerät

Brevet européen · EP0452276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452276
Numéro de demande
EP91810264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
23 août 1995
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/026 (2006.01)
Priorité
CH A 1277/90 12.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.