Abtastsicherung in einem Schliesszylinder
Brevet européen · EP0452297 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0452297
- Numéro de demande
- EP91890070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 1991
- Publié
- 16 oct. 1991
- Délivré
- 18 nov. 1993
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- AT A 834/90 09.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Helmreich, Josef
A-3130 Herzogenburg, AT
Luef, Heinz
A-3133 Traismauer, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.