Abtastsicherung in einem Schliesszylinder

Brevet européen · EP0452297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452297
Numéro de demande
EP91890070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1991
Publié
16 oct. 1991
Délivré
18 nov. 1993
Radié
30 avr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
Priorité
AT A 834/90 09.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Helmreich, Josef

A-3130 Herzogenburg, AT

Luef, Heinz

A-3133 Traismauer, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.