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Brevet européen · EP0452496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0452496
- Numéro de demande
- EP90914428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1990
- Publié
- 23 oct. 1991
- Délivré
- 22 oct. 1997
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/30 (2006.01)G05D 7/01 (2006.01)
- Priorité
- JP 253762/89 30.09.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/001259 28.09.1990
- Publication PCT
- WO1991/005194 18.04.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 31 oct. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Inventeur
YOKOYAMA, Ikuo Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.
Nobeoka-shi Miyazaki 882, JP
ONISHI, Katsuhiro Asahi Yukizai Kogyo Co., Ltd.
Nobeoka-shi Miyazaki 882, JP
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