Reinigungswagen
Brevet européen · EP0452674 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0452674
- Numéro de demande
- EP91103798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 1991
- Publié
- 23 oct. 1991
- Délivré
- 28 juil. 1993
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 13/51 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9004319 14.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 sept. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Kühlinger, Gerhard
Frankfurt a.M., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.