Reinigungskennfeld

Brevet européen · EP0452676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452676
Numéro de demande
EP91103936
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
16 déc. 1998
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 7/10 (2006.01)
D01G 9/18 (2006.01)
D01G 15/36 (2006.01)
Priorité
CH 957/90 22.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 31 déc. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

CH-8406 Winterthur

Inventeur

Demuth, Robert

CH-8309 Nürensdorf

Faas, Jürg

CH-8474 Dinhard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.