Aufstellkartonage

Brevet européen · EP0452742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452742
Numéro de demande
EP91105333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
11 oct. 1995
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/52 (2006.01)
A47F 5/11 (2006.01)
Priorité
DE U9004353 14.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 15 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    André Braun, Patentanwalt VSP, Murtengasse 5, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  3. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Pelikan GmbH

Podbielskistrasse 141 Postfach 103, D-30177 Hannover, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Hoffmann, Peter

W-3002 Wedemark 2, DE

Mehlich, Bernd

W-3203 Sarstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.