Verfahren und Vorrichtung zur Wärmebehandlung einer mit einer flüssigen oder pastenförmigen Zubereitung versehenen Warenbahn
Brevet européen · EP0452867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0452867
- Numéro de demande
- EP91106026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1991
- Publié
- 23 oct. 1991
- Délivré
- 29 juin 1994
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F26B 3/30 (2006.01)F26B 13/20 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1314/90 18.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 30 nov. 1998
Transféré
- Titulaire
- Van Brandwijk Systems, Programming B.V., Burg. Patijnlaan 262, 2585 BR Den Haag, Pays-Bas → Solipat AG, Chamerstrasse 79, 6300 Zug
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 30 nov. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad, Balass & Partner AG, Dufourstrasse 101, Postfach, 8034 Zürich → Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998
- 15 août 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.