Spinnmaschine

Brevet européen · EP0452978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0452978
Numéro de demande
EP91107786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 1989
Publié
23 oct. 1991
Délivré
17 mai 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 9/18 (2006.01)
B65H 67/06 (2006.01)
Priorité
CH A 3547/88 24.09.1988
Divisionnaire de
EP89910608
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Fritschi, Isidor

CH-8450 Andelfinden

Keller, Urs

CH-8472 Seuzach

Meyer, Urs

CH-8172 Niederglatt

Wernli, Jörg

CH-8404 Winterthur

Erni, Markus

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.