Elektrischer Rauschabsorber
Brevet européen · EP0452992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0452992
- Numéro de demande
- EP91110713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 mars 1987
- Publié
- 23 oct. 1991
- Délivré
- 23 juin 1993
- Radié
- 11 mars 2007
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H03H 1/00 (2006.01)H01F 15/02 (1990.01)
- Priorité
- JP A 133476/86 29.08.1986
- Divisionnaire de
- EP87103594
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 15 mai 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 13 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Nakano, Yoshihito
Nagoya-shi, Aichi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.