Regelbare Oszillatorschaltung

Brevet européen · EP0453035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453035
Numéro de demande
EP91200879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
13 juil. 1994
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03B 5/20 (2006.01)
Priorité
NL A 9000944 20.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 31 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Philips Electronics N.V.

Groenewoudseweg 1, Eindhoven, NL

Inventeur

Kasperkovitz, Wolfdietrich Georg

NL-5656 AA Eindhoven, NL

De Ruijter, Hendricus Clemens

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.