Plasmasprengverfahren

Brevet européen · EP0453076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453076
Numéro de demande
EP91301810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
7 juin 1995
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 37/18 (2006.01)
E21B 7/15 (2006.01)
Priorité
CA A 2015102 20.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Noranda Inc.

Suite 4500 Commerce Court West P.O. Box 45, Toronto/Ontario, CA

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Kitzinger, Frank

Montreal, Quebec, H3H 1V2, CA

Nantel, Jacques

Pointe Claire, Quebec, H9R 1K1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.