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Brevet européen · EP0453110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453110
Numéro de demande
EP91302723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
27 juil. 1994
Radié
27 juil. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 7/00 (2006.01)
H03K 5/135 (2006.01)
G06F 5/06 (2006.01)
Priorité
GB A 9008932 20.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

British Broadcasting Corporation

Broadcasting House, London W1A 1AA, GB

Inventeur

Fletcher, William Harold

Tadworth, Surrey, KT20 6NP, GB

Wegerif, Simon Christopher

Tadworth, Surrey, KT20 6NP, GB

Travis, Christopher Julian

Tadworth, Surrey, KT20 6NP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.