Dispositif phono-chirurgiques

Brevet européen · EP0453186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453186
Numéro de demande
EP91303223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1991
Publié
23 oct. 1991
Délivré
3 nov. 1993
Radié
30 avr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/20 (2006.01)
A61B 17/24 (2006.01)
Priorité
US A 511454 20.04.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Smith & Nephew, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN 38116, Etats-Unis d'Amérique → ENT, L.L.C., 2925 Appling Road, Bartlett, Tennessee 38133, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  3. 13 mars 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Smith & Nephew Richards Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN, Etats-Unis d'Amérique → Smith & Nephew, Inc., 1450 Brooks Road, Memphis/TN 38116, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  4. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

ENT, L.L.C.

2925 Appling Road, Bartlett, Tennessee 38133, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Beale, Bradford Wavel

Memphis, Tennessee 38115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.