Fernsteuerbares programmierbares Hörgerätesystem

Brevet européen · EP0453450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453450
Numéro de demande
EP90900180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1990
Publié
30 oct. 1991
Délivré
4 août 1993
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3900588 11.01.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000031 08.01.1990
Publication PCT
WO1990/008448 26.07.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Topholm & Westermann ApS

Ny Vestergaardsvej 25, Vaerlose, DK

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Topholm, Jan

DK-2840 Holte, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.