Micropompe à amorçage améliore

Brevet européen · EP0453532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453532
Numéro de demande
EP90916004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1990
Publié
30 oct. 1991
Délivré
16 févr. 1994
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4055/89 10.11.1989
CH A 694/90 05.03.1990
Demande PCT
PCT/EP1990/001861 07.11.1990
Publication PCT
WO1991/007591 30.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Westonbridge International Limited

43,45 Northumberl.Rd.Ballsbridge, Dublin, IE

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Van Lintel, Harald T. G.

NL-7523 CH Enschede, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.