Flacon de stockage contenant un composant d'une solution medicamenteuse
Brevet européen · EP0453555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0453555
- Numéro de demande
- EP91900240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 1990
- Publié
- 30 oct. 1991
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4081/89 13.11.1989
- Demande PCT
- PCT/EP1990/001884 10.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/007160 30.05.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 27 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.08.2009
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.