Flacon de stockage contenant un composant d'une solution medicamenteuse

Brevet européen · EP0453555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453555
Numéro de demande
EP91900240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1990
Publié
30 oct. 1991
Délivré
6 oct. 1993
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4081/89 13.11.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001884 10.11.1990
Publication PCT
WO1991/007160 30.05.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 27 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., Y-PARC, Chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 27.08.2009

  3. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.