Schraubenzieherklinge

Brevet européen · EP0453976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0453976
Numéro de demande
EP91106288
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1991
Publié
30 oct. 1991
Délivré
15 nov. 1995
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 15/00 (2006.01)
Priorité
CH 1380/90 24.04.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 14 juin 2002

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ASEA BROWN BOVERI AG, Haselstrasse 16, CH-5401 Baden → ABB Schweiz Holding AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ABB Schweiz Holding AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Radiée du registre

Mandataire

ABB Schweiz AG

ABB Schweiz AG Intellectual Property (CH-LC/IP)

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

Zäch, Ernst

CH-5406 Baden-Rütihof

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.