Dehydratisierungsverfahren
Brevet européen · EP0454002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0454002
- Numéro de demande
- EP91106384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1991
- Publié
- 30 oct. 1991
- Délivré
- 28 juin 1995
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 403/12 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1443/90 27.04.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 30 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004
- 13 févr. 2004
Transféré
- Titulaire
- F. Hoffmann-La Roche AG, Grenzacherstrasse 124, Postfach, 4002 Basel → DSM IP Assets B.V., Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, Pays-Bas
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 15 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.